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Mentions légales

En vigueur le 08/06/2023

 

Identification

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  • URL du Site : www.artychoo.com
    Editeur du site: Lauriane et Vincent Sabatier, entreprise individuelles, immatriculée au registre du commerce de Montpellier sous le numéro 453 348 278, dont le siège social est situé au 7 rue du marché aux bestiaux 34000 Montpellier ; SIREN 453 348 278, CODE NAF 4791 b.
    N° de téléphone : 06 81 40 84 44
    Adresse postale : Artychoo - 7 rue du marché aux bestiaux 34000 Montpellier
    Directeur de la publication du Site : Lauriane Sabatier
    Réalisation du site : Artychoo 7 rue du marché aux bestiaux 34000 Montpellier

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Propriété intellectuelle

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Tous les textes, commentaires, ouvrages, illustrations, œuvres et images reproduits ou représentés sur le Site sont strictement réservés au titre du droit d'auteur ainsi qu'au titre de la propriété intellectuelle, pour toute la durée de protection de ces droits et pour le monde entier. À ce titre et conformément aux dispositions du Code de la propriété intellectuelle, seule l'utilisation pour un usage privé, sous réserve de dispositions différentes voire plus restrictives du code de la propriété intellectuelle, est autorisée.

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Données personnelles

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Modification des mentions

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ARTYCHOO se réserve le droit de modifier le présent document à tout moment. La version du présent document en vigueur et applicable au jour de chaque visite du Site figure dans la rubrique « Mentions légales » du Site. ARTYCHOO invite donc les internautes à consulter régulièrement le présent document.

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Loi applicable et attribution de juridiction

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LES PRESENTES MENTIONS SONT ETABLIES ET REGIES PAR LE DROIT FRANÇAIS. SAUF DISPOSITION D'ORDRE PUBLIC CONTRAIRE, TOUT LITIGE LIÉ A L'INTERPRETATION, LA VALIDITÉ ET LES CONSEQUENCES DES PRESENTES MENTIONS, SERA EXCLUSIVEMENT TRANCHÉ PAR LES JURIDICTIONS FRANÇAISES TERRITORIALEMENT COMPETENTES.

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